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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 mars 2012 portant désignation du site Natura 2000 boucles de Moisson, de Guernes et de Rosny)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 mars 2012 portant désignation du site Natura 2000 boucles de Moisson, de Guernes et de Rosny)


Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 boucles de Moisson, de Guernes et de Rosny » (zone de protection spéciale FR 1112012) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les trois cartes au 1/25 000 s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes des départements :
― des Yvelines : Boissy-Mauvoisin, Bonnières-sur-Seine, Bréval, Follainville-Dennemont, Freneuse, Guernes, Jouy-Mauvoisin, Lommoye, Mantes-la-Jolie, Moisson, Mousseaux-sur-Seine, Méricourt, Perdreauville, Rolleboise, Rosny-sur-Seine, Saint-Martin-la-Garenne, La Villeneuve-en-Chevrie ;
― du Val-d'Oise : Vetheuil.