Le changement des bouteilles de gaz débute, selon les gaz, entre 2013 et 2017. Il s'effectue selon le calendrier suivant :
ANNÉE DE DÉBUT
et année d'achèvement
de l'opération
(période de 5 ans) |
GAZ |
2013-2017 |
Hélium/oxygène 20 % ≤ O2 ≤ 23,5 %
Hélium/oxygène O2 > 23,5 %
Monoxyde d'azote/Azote
Dioxyde de carbone cryogénique
Dioxyde de carbone pour cœlioscopie
Dioxyde de carbone pour biologie
Dioxyde de carbone/oxygène
Mélanges de gaz pour lasers
Etalons monoxyde d'azote
Etalons du sang
Mélanges de gaz pour cultures cellulaires
Mélanges de gaz pour hémocultures
Mélanges de gaz pour fécondation in vitro |
2014-2018 |
Protoxyde d'azote
Protoxyde d'azote cryogénique
Protoxyde d'azote/oxygène |
2015-2019 |
Air
Azote |
2016-2020 |
Hélium |
2017-2021 |
Mélanges de gaz pour exploration fonctionnelle respiratoire
Gaz pour chirurgie oculaire
Argon
Hélium/oxygène O2 < 20 %
Azote/oxygène O2 > 23,5 % |
Les gaz dont le code couleur est proche suivent un même calendrier.
Le remplacement est organisé par type de gaz et par établissement de santé impliquant une action coordonnée du fournisseur et de l'établissement de santé.
Dans le cas de la passation de marchés, l'établissement de santé vérifie auprès du fournisseur que les changements sont prévus, en conformité avec le calendrier défini ci-dessus. Une mention est apposée dans le cahier des clauses techniques particulières des appels d'offres hospitaliers.
Une attention particulière doit être portée aux échanges de bouteilles entre établissements de santé pendant la durée prévue de l'échelonnement.
Il ne doit pas être acquis de bouteilles en provenance de fournisseurs ne suivant ni la normalisation européenne ni le calendrier exposé ci-dessus.