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Article AUTONOME (Décret n° 2012-307 du 5 mars 2012 portant publication du protocole n° 27 de la résolution 2010-II-27 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin, adoptée les 8 et 9 décembre 2010, relatif aux amendements au règlement de visite des bateaux du Rhin par des prescriptions de caractère temporaire, conformément à l'article 1.06, portant sur les exigences applicables aux stations d'épuration de bord (chapitre 14 bis))

Analyse des valeurs DBO5 en sortie (mg/l)

Lieu	Type d'échantillon	Nombre d'échantillons respectant la limite imposée en sortie	Max.
			Valeur	Mode	Moyenne
Entrée	Echantillons homogénéisés sur 24 heures	―
Sortie	Echantillons homogénéisés sur 24 heures
Entrée	Echantillons ponctuels	―
Sortie	Echantillons ponctuels

Analyse des valeurs DCO en sortie (mg/l).

Lieu	Type d'échantillon	Nombre d'échantillons respectant la limite imposée en sortie	Max.
			Valeur	Mode	Moyenne
Entrée	Echantillons homogénéisés sur 24 heures	―
Sortie	Echantillons homogénéisés sur 24 heures
Entrée	Echantillons ponctuels	―
Sortie	Echantillons ponctuels

Analyse des valeurs COT en sortie (mg/l)

Lieu	Type d'échantillon	Nombre d'échantillons respectant la limite imposée en sortie	Max.
			Valeur	Mode	Moyenne

Entrée	Echantillons homogénéisés sur 24 heures	―
Sortie	Echantillons homogénéisés sur 24 heures
Entrée	Echantillons ponctuels	―
Sortie	Echantillons ponctuels

Analyse des valeurs MES en sortie (mg/l)

Lieu	Type d'échantillon	Nombre d'échantillons respectant la limite imposée en sortie	Max.
			Valeur	Mode	Moyenne
Entrée	Echantillons homogénéisés sur 24 heures	―
Sortie	Echantillons homogénéisés sur 24 heures
Entrée	Echantillons ponctuels	―
Sortie	Echantillons ponctuels

1.2.2 Performance d'épuration (performance d'élimination)

Paramètres	Type d'échantillon	Min.	Max.	Moyenne
DBO5	Echantillons homogénéisés sur 24 heures
DBO5	Echantillons ponctuels
DCO	Echantillons homogénéisés sur 24 heures
DCO	Echantillons ponctuels
COT	Echantillons homogénéisés sur 24 heures
COT	Echantillons ponctuels
MES	Echantillons homogénéisés sur 24 heures
MES	Echantillons ponctuels

1.3 Autres paramètres mesurés
1.3.1 Paramètres complémentaires pour l'entrée et la sortie :

Paramètres	Entrée	Sortie
Valeur pH
Conductivité
Température des phases liquides

1.3.2 Les paramètres de fonctionnement ci-après ― le cas échéant ― doivent être relevés durant les prélèvements d'échantillons

Concentration de l'oxygène dissous dans le bioréacteur
Teneur en matière sèche dans le bioréacteur
Température dans le bioréacteur
Température ambiante

1.3.3 Autres paramètres de fonctionnement en fonction de la notice d'utilisation du constructeur
1.4 Autorité compétente ou service technique.
Lieu, date : Signature :

RVBR
Annexe R, partie IV
(Modèle)

Partie IV
Schéma de numérotation
des réceptions par type

1. Système.
Le numéro se compose de 4 sections séparées les unes des autres par le signe « * ».
Section 1 : la lettre majuscule « R », suivies du numéro d'identification de l'Etat dans lequel a été délivré le certificat :
1 = pour l'Allemagne.
2 = pour la France.
3 = pour l'Italie.
4 = pour les Pays-Bas.
5 = pour la Suède.
6 = pour la Belgique.
7 = pour la Hongrie.
8 = pour la République tchèque.
9 = pour l'Espagne.
11 = pour le Royaume-Uni.
12 = pour l'Autriche.
13 = pour le Luxembourg.
14 = pour la Suisse.
17 = pour la Finlande.
18 = pour le Danemark.
19 = pour la Roumanie.
20 = pour la Pologne.
21 = pour le Portugal.
23 = pour la Grèce.
24 = pour l'Irlande.
26 = pour la Slovénie.
27 = pour la Slovaquie.
29 = pour l'Estonie.
32 = pour la Lettonie.
34 = pour la Bulgarie.
36 = pour la Lituanie.
49 = pour Chypre.
50 = pour Malte.
Section 2 : indication du niveau d'exigence. On peut partir du principe que les exigences relatives aux performances d'épuration seront plus restrictives à l'avenir. Les différents niveaux d'exigence sont indiqués en chiffres romains. Le niveau d'exigence de base est indiqué par le chiffre I.
Section 3 : un numéro d'ordre composé de quatre chiffres (le cas échéant, commençant par des zéros), pour le numéro du certificat de base. La numérotation commence par 0001.
Section 4 : un numéro d'ordre composé de deux chiffres (le cas échéant, commençant par un zéro), pour l'extension. La numérotation commence par 01 pour chaque numéro du certificat de base.
2. Exemples.
a) Troisième réception par type accordée par les Pays-Bas conformément à l'étape I (sans extension à ce jour) :

R 4*I*0003*00

b) Deuxième extension de la quatrième réception par type accordée par l'Allemagne conformément à l'étape II :

R 1*II*0004*02

RVBR
Annexe R, partie V
(Modèle)

Partie V
Liste des réceptions par type
pour les modèles de stations d'épuration de bord

Cachet de l'autorité compétente

Liste n° :
Période du au


1	2	3	4	5	6	7 Marque du constructeur) (1)
	Appellation du constructeur (1)	Numéro de la réception par type	Date de la réception par type	Extension, refus, retrait (2)	Motif de l'extension, du refus ou du retrait	Date de l'extension, du refus ou du retrait (2)










(1) Conformément au certificat de réception par type. (2) Compléter.

RVBR
Annexe R, partie VI
(Modèle)

Partie VI
Liste des stations d'épuration de bord fabriquées

Cachet de l'autorité compétente

Liste n° :
Couvrant la période de : à :
Les informations suivantes relatives aux modèles de stations d'épuration de bord et numéros de réception par type seront indiquées pour toute fabrication intervenue au cours de la période précitée conformément aux dispositions du Règlement de visite des bateaux du Rhin :
Marque du constructeur (nom du constructeur) :
Appellation du modèle de station d'épuration de bord :
Numéro de réception par type :
Date de délivrance :
Date de la première délivrance (dans le cas d'extension) :

Numéro de série :	... 001	... 001	... 001
	... 002	... 002	... 002
	.	.	.
	.	.	.
	.	.	.
	..... m	..... p	..... q

RVBR
Annexe R, partie VII
(Modèle)

Partie VII
Fiche technique pour les stations d'épuration de bord réceptionnées

Cachet de l'autorité compétente

					Valeurs de référence de la station d'épuration de bord
		Performances d'épuration
N° d'ordre	Date de réception par type	Numéro de réception par type	Marque du construc-teur	Modèle de station d'épuration de bord	Débit journalier en eaux usées Qj (m³/j)	Charge polluante journalière sous la forme d'une charge DBO5 (kg/j)	DBO5	DCO	COT	Echantillon de prélèvements sur 24 h	Echantillon	Echantillon de prélèments sur 24 h	Echantillon	Echantillon de prélèments sur 24 h	Echantillon

RVBR
Annexe R, partie VIII
(Modèle)

Partie VIII
Recueil des paramètres de la station d'épuration
de bord pour le contrôle spécial

1. Généralités.
1.1 Indications relatives à la station d'épuration de bord.
1.1.1 Marque du constructeur :
1.1.2 Appellation du modèle de station :
1.1.3 Numéro de la réception par type :
1.1.4 Numéro de série de la station d'épuration de bord :
1.2 Documentation.
La station d'épuration de bord doit être contrôlée. Les résultats du contrôle doivent être documentés. La documentation se compose de formulaires distincts individuellement numérotés et signés par le contrôleur et devant être agrafés au présent recueil.
1.3 Contrôle.
Le contrôle doit être effectué sur la base de la notice du constructeur pour le contrôle des éléments constitutifs et paramètres de la station d'épuration de bord qui sont déterminants pour l'épuration des eaux usées conformément à l'article 14 bis.11, chiffre 10. Le contrôleur est libre, au cas par cas, de renoncer au contrôle de certaines parties ou de certains paramètres de la station d'épuration de bord lorsque ceci est justifié.
Lors du contrôle, doit être effectuée au minimum un prélèvement d'échantillon. Les résultats de l'analyse de l'échantillon doivent être comparés aux valeurs limites et de contrôle visées à l'article 14bis.02, chiffre 2, tableau 2.
1.4 Le présent compte rendu comporte au total (1)
pages, pièces jointes incluses.

(1) A compléter par la personne ayant effectué le contrôle.