Article AUTONOME (Décret n° 2012-307 du 5 mars 2012 portant publication du protocole n° 27 de la résolution 2010-II-27 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin, adoptée les 8 et 9 décembre 2010, relatif aux amendements au règlement de visite des bateaux du Rhin par des prescriptions de caractère temporaire, conformément à l'article 1.06, portant sur les exigences applicables aux stations d'épuration de bord (chapitre 14 bis))

RVBR
Annexe R, partie II, appendice 1
(Modèle)

Caractéristiques essentielles du modèle
de station d'épuration de bord

1. Description de la station d'épuration de bord.
1.1 Constructeur :
1.2 Numéro de série de la station d'épuration de bord :
1.3 Mode de traitement : biologique/physico-chimique (1).
1.4 Citerne de stockage des eaux usées installée en amont
oui ...... m³/non (1)
2. Critères de conception et de configuration (y compris les instructions spécifiques de montage ou les restrictions d'utilisation).
2.1
2.2
3. Valeurs de la station d'épuration de bord.
3.1 Débit journalier maximal en eaux usées Qj (m³/j) :
3.2 Charge polluante journalière sous la forme d'une charge DBO5 (kg/j) :