I. ― Dans l'intitulé du décret n° 91-1033 du 8 octobre 1991 susvisé ainsi que dans ses articles, les mots : « Ecole nationale supérieure des mines de Paris » sont remplacés par les mots : « Ecole nationale supérieure des mines de Paris (Mines ParisTech) ».
II. ― Dans l'intitulé du décret n° 91-1034 du 8 octobre 1991 susvisé ainsi que dans ses articles, les mots : « Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne » sont remplacés par les mots : « Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne (Mines Saint-Etienne) ».
III. ― Dans l'intitulé du décret n° 91-1035 du 8 octobre 1991 susvisé ainsi que dans ses articles, les mots : « Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès » sont remplacés par les mots : « Ecole nationale supérieure des mines d'Alès (Mines Alès) ».
IV. ― Dans l'intitulé du décret n° 91-1036 du 8 octobre 1991 susvisé ainsi que dans ses articles, les mots : « Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai » sont remplacés par les mots : « Ecole nationale supérieure des mines de Douai (Mines Douai) ».
V. ― Dans l'intitulé du décret n° 91-1037 du 8 octobre 1991 susvisé ainsi que dans ses articles, les mots : « Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes » sont remplacés par les mots : « Ecole nationale supérieure des mines de Nantes (Mines Nantes) ».
VI. ― Dans l'intitulé du décret n° 93-38 du 11 janvier 1993 susvisé ainsi que dans ses articles, les mots : « Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux» sont remplacés par les mots : « Ecole nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux) ».