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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2009 relatif aux missions et à l'organisation de la direction générale des médias et des industries culturelles)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2009 relatif aux missions et à l'organisation de la direction générale des médias et des industries culturelles)


Les cinq derniers alinéas de l'article 2 de l'arrêté du 17 novembre 2009 susvisé sont remplacés par les dispositions suivantes :
« Le service du livre et de la lecture comprend :
« ― le département des bibliothèques ;
« ― le département de l'économie du livre ;
« ― le département des ressources et de l'action territoriale.
« Le département des bibliothèques comprend :
« ― le bureau de la lecture publique ;
« ― le bureau du patrimoine.
« Le département de l'économie du livre comprend :
« ― le bureau de la régulation et des technologies ;
« ― le bureau de la création et de la diffusion.
« Le département des ressources et de l'action territoriale comprend :
« ― le bureau des moyens et des territoires ;
« ― le bureau de la filière des professionnels des bibliothèques. »