Article 1 AUTONOME (Arrêté du 25 janvier 2012 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport)

Le tableau C « Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports » de l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 5 du présent arrêté.