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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 février 2012 relatif à l'inscription des pieds à restitution d'énergie de classe II PROMENADE et SENATOR de la société Freedom Innovations Europe BV au chapitre 7 du titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 février 2012 relatif à l'inscription des pieds à restitution d'énergie de classe II PROMENADE et SENATOR de la société Freedom Innovations Europe BV au chapitre 7 du titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, « A. ― Prothèses du membre inférieur », chapitre III, dans la rubrique « Pieds à restitution d'énergie de classe II », sont ajoutés les produits suivants :


CODE

RÉFÉRENCES
FABRICANT/
fournisseur
DATE DE FIN
de prise
en charge

VI8Z102
PROMENADE
Freedom Innovations LLC/Freedom Innovations Europe BV
1er février 2013

VI8Z102
SENATOR
Freedom Innovations LLC/Freedom Innovations Europe BV
1er février 2013