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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 février 2012 modifiant les arrêtés du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants et la liste des substances psychotropes)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 février 2012 modifiant les arrêtés du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants et la liste des substances psychotropes)


Est radié dans la deuxième partie de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé fixant la liste des substances psychotropes :
« ― préparations autres qu'injectables renfermant de la phentermine ou ses sels ».