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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2011-RE-52 du 27 octobre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association RCF Rivages pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Rivages)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2011-RE-52 du 27 octobre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association RCF Rivages pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Rivages)


L'autorisation accordée par décision n° 2007-183 du 13 mars 2007 susvisée pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Rivages est reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 13 mai 2012.