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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2011-TO-13 du 30 juin 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Eaux Vives Lozère pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Eaux Vives Lozère)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2011-TO-13 du 30 juin 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Eaux Vives Lozère pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Eaux Vives Lozère)


L'autorisation accordée par la décision n° 2006-963 du 21 novembre 2006 susvisée pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Eaux Vives Lozère est reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 11 mars 2012.