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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2011-1444 du 9 novembre 2011 modifiant la décision n° 2011-291 du 15 mars 2011 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre dans la collectivité de Mayotte)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2011-1444 du 9 novembre 2011 modifiant la décision n° 2011-291 du 15 mars 2011 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre dans la collectivité de Mayotte)


Les mots : « 25 octobre 2011 » aux articles 1er et 2e de la décision du 15 mars 2011 susvisée sont remplacés par les mots : « 29 novembre 2011 ».