Article 1 AUTONOME (Décision n° 2011-1443 du 15 novembre 2011 relative aux fréquences et aux sites pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision sur le réseau OM 1 dans les îles Wallis et Futuna)

L'annexe de la présente décision remplace l'annexe des décisions n° 2010-14, n° 2010-20 et n° 2010-26 du 7 janvier 2010 susvisées, l'annexe de la décision n° 2010-752 du 5 octobre 2010 susvisée et l'annexe de la décision n° 2010-635 du 8 juin 2010 susvisée.