L'article R. 832-13 est ainsi modifié :
I. ― Au premier alinéa, les mots : « directeur général » sont remplacés par les mots : « président de l'institut ».
II. ― Au deuxième alinéa, les mots : « directeur général » sont remplacés par les mots : « président de l'institut », le mot : « chefs » est remplacé par le mot : « responsables » et les mots : « au maximum » sont supprimés.
III. ― Le troisième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« Le responsable du département est chargé, sous l'autorité du président de l'institut, de l'élaboration de la programmation scientifique, de l'animation et du suivi de l'activité scientifique et technique des unités relevant de son département. »