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Article AUTONOME (Arrêté du 22 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste)

b) le numéro d'ordre 201 est remplacé par les éléments suivants :

NUMÉRO d'ordre	SUBSTANCES	RESTRICTIONS			CONDITIONS D'EMPLOI et avertissements
		Champ d'application et/ou usage	Concentration maximale autorisée dans le produit cosmétique fini	Autres limitations et exigences	à reprendre obligatoirement sur l'étiquetage
a	b	c	d	e	f
201	2-Chloro-6-ethylamino-4-nitrophenol (n° CAS 131657-78-8) (n° CE 411-440-1).	a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux. b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.	b) 3,0 %	a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %. Pour a et b : ― ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ; ― concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/kg ; ― à conserver en récipients sans nitrite.	a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.

II. ― L'annexe provisoire de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit :
a) Les numéros d'ordre 3p à 6p, 11p, 12p, 16p, 19p à 22p, 25p, 27p, 31p à 39p, 44p, 48p, 49p, 55p et 56p sont supprimés.
b) Aux numéros d'ordre 10p et 50p, colonne g, la date « 31 décembre 2010 » est remplacée par « 31 décembre 2011 ».