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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste)

I. ― L'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 susviséest modifiée comme suit :
a) Les numéros d'ordre suivants sont ajoutés :

NUMÉRO d'ordre	SUBSTANCES	RESTRICTIONS			CONDITIONS D'EMPLOI et avertissements
		Champ d'application et/ ou usage	Concentration maximale autorisée dans le produit cosmétique fini	Autres limitations et exigences	à reprendre obligatoirement sur l'étiquetage
a	b	c	d	e	f
« 215	4-amino-3-nitrophenol (n° CAS 610-81-1) (n° CE 210-236-8).	a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux. b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.	b) 1,0 %	a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %.	a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a. b) Voir numéro d'ordre 208, colonne f.
216	2,7-Naphthalenediol (n° CAS 582-17-2) (n° CE 209-478-7)	a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux. b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.	b) 1,0 %	a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.	a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
217	m-Aminophenol (n° CAS 591-27-5) (n° CE 209-711-2) et ses sels. m-Aminophenol HCl (n° CAS 51-81-0) (n° CE 200-125-2). m-Aminophenol sulfate (n° CAS 68239-81-6) (n° CE 269-475-1). sodium m-Aminophenol (n° CAS 38171-54-9).	Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.		Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,2 %.	Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
218	2,6-Dihydroxy-3,4-dimethylpyridine (n° CAS 84540-47-6) (n° CE 283-141-2)	Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.		Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.	Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
222	2-Hydroxyethyl picramic acid (ou 2-[(2-Hydroxyethyl) amino]-4,6-dinitrophenol (IUPAC)) (n° CAS 99610-72-7) (n° CE 412-520-9)	a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux. b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.	b) 2,0 %	a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %. Pour a et b : ― ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ; ― concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ; ― à conserver en récipients sans nitrite.	a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
223	p-Methylaminophenol (n° CAS 150-75-4) (n° CE 205-768-2) et son sulfate. p-Methylaminophenol sulfate (n° CAS 55-55-0/1936-57-8) (n° CE 200-237-1/217-706-1).	Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.		Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,68 % (en sulfate) : ― ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ; ― concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ; ― à conserver en récipients sans nitrite.	Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
225	Ethanol, 2-[4-[Ethyl [(2-Hydroxyéthyl) Amino]-2-Nitrophényl] Amino]-, (n° CAS 104516-93-0) et son chlorhydrate. HC Blue n° 12 (n° CAS 132885-85-9) (n° CE 407-020-2).	a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux. b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.	b) 1,5 % (en chlorhydrate)	a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,75 % (en chlorhydrate). Pour a et b : ― ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ; ― concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ; ― à conserver en récipients sans nitrite.	a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
227	3-Amino-2,4-dichlorophenol (n° CAS 61693-42-3) (n° CE 262-909-0) et son chlorhydrate. 3-Amino-2,4-dichlorophenol HCl (n° CAS 61693-43-4).	a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux. b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.	b) 1,5 % (en chlorhydrate)	a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 % (en chlorhydrate).	a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
230	Phenyl methyl pyrazolone (n° CAS 89-25-8) (n° CE 201-891-0).	Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.		Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,25 %.	Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
232	2-Methyl-5-hydroxyethylaminophenol (n° CAS 55302-96-0) (n° CE 259-583-7).	Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.		Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 % : ― ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ; ― concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ; ― à conserver en récipients sans nitrite.	Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
234	Hydroxybenzomorpholine (n° CAS 26021-57-8) (n° CE 247-415-5).	Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.		Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 % : ― ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ; ― concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ; ― à conserver en récipients sans nitrite.	Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
237	2,2'-[(4-Amino-3-nitrophenyl) imino] bisethanol (n° CAS 29705-39-3) et son chlorhydrate. HC Red n° 13 (n° CAS 94158-13-1) (n° CE 303-083-4).	a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux. b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.	b) 2,5 % (en chlorhydrate)	a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,25 % (en chlorhydrate).	a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
238	2,6-Dimethoxy-3,5-pyridinediamine [n° CAS 85679-78-3 (base libre)] et son chlorhydrate. 2,6-Dimethoxy-3,5-pyridinediamine HCl (n° CAS 56216-28-5) (n° CE 260-062-1).	Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.		Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,25 % (en chlorhydrate).	Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
239	HC Violet N° 1 (n° CAS 82576-75-8) (n° CE 417-600-7).	a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux. b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.	b) 0,28 %	a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,25 %. Pour a et b : ― ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ; ― concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ; ― à conserver en récipients sans nitrite.	a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a. b) Voir numéro d'ordre 208, colonne f.
241	1,5-Naphthalenediol (n° CAS 83-56-7) (n° CE 201-487-4).	a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux. b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.	b) 1,0 %	a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.	a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
242	Hydroxypropyl bis (N-hydroxyethyl-p-phenylenediamine) (n° CAS 128729-30-6) et son sel de tetrahydrochlorure. Hydroxypropyl bis (N-hydroxyethyl-p-phenylenediamine) HCl (n° CAS 128729-28-2) (n° CE 416-320-2).	Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.		Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,4 % (en tetrahydrochlorure).	Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
243	4-Amino-2-hydroxytoluene (n° CAS 2835-95-2) (n° CE 220-618-6).	Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.		Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %.	Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
244	2,4-Diaminophenoxyethanol (n° CAS 70643-19-5), son chlorhydrate et son sulfate. 2,4-Diaminophenoxyethanol HCl (n° CAS 66422-95-5) (n° CE 266-357-1). 2,4-Diaminophenoxyethanol sulfate (n° CAS 70643-20-8) (n° CE 274-713-2).	Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.		Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 % (en chlorhydrate).	Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
245	2-Methylresorcinol (n° CAS 608-25-3) (n° CE 210-155-8).	a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux. b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.	b) 1,8 %	a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,8 %.	a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
246	4-Amino-m-cresol (n° CAS 2835-99-6) (n° CE 220-621-2).	Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.		Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %.	Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
248	2-Amino-4-hydroxyethylaminoanisole (n° CAS 83763-47-7) (n° CE 280-733-2) et son sulfate. 2-Amino-4-hydroxyethylaminoanisole sulfate (n° CAS 83763-48-8) (n° CE 280-734-8).	Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.		Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 % (en sulfate) : ― ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ; ― concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ; ― à conserver en récipients sans nitrite.	Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
249	Hydroxyethyl-3,4-methylenedioxyaniline et son chlorhydrate. Hydroxyethyl-3,4-methylenedioxyaniline HCl (n° CAS 94158-14-2) (n° CE 303-085-5).	Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux.		Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 % : ― ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ; ― concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ; ― à conserver en récipients sans nitrite.	Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
250	3-Nitro-p-hydroxyethylaminophenol (n° CAS 65235-31-6) (n° CE 265-648-0).	a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux. b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.	b) 1,85 %	a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 3,0 %. Pour a et b : ― ne pas utiliser avec des systèmes de nitrosation ; ― concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ; ― à conserver en récipients sans nitrite.	a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a. b) Voir numéro d'ordre 208, colonne f.
251	4-Nitrophenyl aminoethylurea (n° CAS 27080-42-8) (n° CE 410-700-1).	a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux. b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.	b) 0,5 %	a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,25 %. Pour a et b : ― ne pas utiliser avec des agents de nitrosation ; ― concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/ kg ; ― à conserver en récipients sans nitrite.	a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a.
252	2-Amino-6-chloro-4-nitrophenol (n° CAS 6358-09-4) (n° CE 228-762-1).	a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux. b) Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux.	b) 2,0 %	a) Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %.	a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a. b) Voir numéro d'ordre 208, colonne f.