Dans les arrêtés suivants susvisés :
Dans l'arrêté du 16 mai 1986, à l'article 1er, pour la variété DK 18, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 5 juin 1990, à l'article 1er, pour la variété DK 232, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 7 juillet 1997, à l'article 1er, pour les variétés DK 312, DK 604, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 19 mars 1999, à l'article 1er, pour les variétés Kuxxar, Voxxan, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 9 mars 2000, à l'article 1er, pour les variétés DK 585, Fuxxol, Lexxor, Nexxos, Saxxoo, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 28 mars 2001, à l'article 1er, pour les variétés Boxxis, Burggo, Kinggo, Texxud, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 27 mai 2002, à l'article 1er, pour les variétés Jaxxon, Loxxam, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 10 mars 2003 :
― à l'article 1er, pour les variétés Bixxas, Dixxmo, Finkas, Friggo, Hexxer, Kuxxoa, Tixxus, Toxxol, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) » ;
― à l'article 2, pour les variétés Dexxis, Maxxis, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 19 décembre 2003, à l'article 2, pour la variété Raxxia, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 19 février 2004 :
― à l'article 1er, pour les variétés Coxximo, ES Arnaga, Laxxot, Pixxia, Wexxil, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) » ;
― à l'article 2, pour les variétés Fixxif, Juxxin, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 2 mars 2005 :
― à l'article 1er, pour les variétés Adexx, Auxxel, Baxxita, Ciclixx, Rixxer, Starlay, Taxxoa, Tyrexx, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) » ;
― à l'article 2, pour les variétés ES Blason, ES Bocuse, Talggo, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 2 décembre 2005, à l'article 2, pour la variété Auroxx, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 14 mars 2006 :
― à l'article 1er, pour les variétés Ajaxx, Avixxene, Bergxxon, Booxxy Duo, Calixxa, Divixx Duo, Duxxan Duo, Friedrixx, Iccixx, Magixx Duo, Matrixxo, Prexxley, Pteroxx, Silexx, Tapixx Duo, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) » ;
― article 2, pour les variétés Corixx, Dexxon Duo, Exxela, Unixx Duo, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 20 février 2007 :
― à l'article 1er, pour les variétés Arlesia, Galexx, Jonaxx, Lexx, Malinas, Proxxi, Roxxane, Rugbyx, Taxxi, Toxxol Duo, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) » ;
― à l'article 2, pour les variétés Derixx, Elvixx, Gamixx, Maxxalia, Maxxis Duo, Midixx, Rulexx, Reggal, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 9 novembre 2007 :
― à l'article 1er, pour la variété Brigga, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) » ;
― à l'article 2, pour la variété Targga, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 19 février 2008 :
― à l'article 1er, pour les variétés Alixxia, Axxentus, Hendrixx, Hookera, Soulages, Sphinxx, Suixx, Taxxoa Duo, Texxud Duo, Sanggat, Tycoon, Walor, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) » ;
― à l'article 2, pour les variétés Boutic, Hendrixx Duo, Laggon, Lamaxx, Silexx Duo, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 27 février 2009 :
― à l'article 1er, pour les variétés Ajaxx duo, Barroko, Dianoxx, Friedrixx duo, Irixx, Leduxx, Lexx duo, Ludixx, Matrixxo duo, Musixx, Oggana, Shexxpir, Stingg Tenixx, Twixxi, Wilxxon, Xxentos, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) » ;
― à l'article 2, pour les variétés Galexx Duo, Pteroxx Duo, Reboxx, Tionexx, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».
Dans l'arrêté du 4 mars 2010 :
― à l'article 1er, pour les variétés Dugarixx, Farexx, Futurixx, Geoxx, Humexx, Iggloo, Laxxot Duo, Maxxwel, Memoxx, Musixx Duo, Novalixx, Nuxx, Oxxygen, Saxxofon, Saxxofon Duo, Shexxpir Duo, Sphinxx Duo, Taverni, Ulrixx, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) » ;
― à l'article 2, pour les variétés Lewixx, Xxanten, dans la colonne « Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) », sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».