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Article AUTONOME (Décret n° 2012-186 du 6 février 2012 portant publication de la mesure 9 (2011), zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 167 (île Hawker, collines Vestfold, côte Ingrid Christensen, Terre Princesse Elisabeth, Antarctique oriental) (ensemble une annexe), adoptée à Buenos Aires le 1er juillet 2011, plan de gestion révisé (1))

Article AUTONOME (Décret n° 2012-186 du 6 février 2012 portant publication de la mesure 9 (2011), zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 167 (île Hawker, collines Vestfold, côte Ingrid Christensen, Terre Princesse Elisabeth, Antarctique oriental) (ensemble une annexe), adoptée à Buenos Aires le 1er juillet 2011, plan de gestion révisé (1))



MESURE 9 (2011)


ZONE SPÉCIALEMENT PROTÉGÉE DE L'ANTARCTIQUE N° 167 (ÎLE HAWKER, COLLINES VESTFOLD, CÔTE INGRID CHRISTENSEN, TERRE PRINCESSE ELISABETH, ANTARCTIQUE ORIENTAL) (ENSEMBLE UNE ANNEXE), PLAN DE GESTION RÉVISÉ
Les Représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement qui prévoient la désignation de zones spécialement protégées de l'Antarctique (« ZSPA ») et l'approbation des plans de gestion pour ces zones,
Rappelant la mesure I (2006) qui désignait l'île Hawker, collines Vestfold, côte Ingrid Christensen, Terre Princesse Elisabeth, Antarctique oriental comme ZSPA n° 167 et à laquelle était annexé un plan de gestion pour cette zone,
Notant que le Comité pour la protection de l'environnement a approuvé un plan de gestion révisé pour la ZSPA 167,
Désireux de remplacer le plan de gestion de la ZSPA 167 actuel par le plan de gestion révisé,
Recommandent pour approbation à leurs Gouvernements la mesure ci-après, conformément au paragraphe 1 de l'article 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement,
Que :
1. Soit approuvé le plan de gestion pour la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 167 (île Hawker, collines Vestfold, côte Ingrid Christensen, Terre Princesse Elisabeth, Antarctique oriental) qui figure en annexe à la présente mesure, et
2. Cesse d'avoir effet le plan de gestion pour la ZSPA 167 qui figure en annexe à la mesure 1 (2006).