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Article AUTONOME (Arrêté du 19 janvier 2012 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique)

A N N E X E

Les spécialités pharmaceutiques suivantes, pour lesquelles il n'y a pas de participation de l'assuré et dont les seules indications remboursables ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont celles qui figurent dans l'autorisation de mise sur le marché à la date de la publication du présent arrêté, sont inscrites sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale :

CODE UCD	LIBELLÉ	LABORATOIRE exploitant
9327151	DOXORUBICINE EG 2 mg/ml, solution pour perfusion en flacon de 5 ml	EG LABO
9308188	DOXORUBICINE EG 2 mg/ml, solution pour perfusion en flacon de 25 ml	EG LABO
9306628	EPIRUBICINE EG 2 mg/ml, solution pour perfusion en flacon de 5 ml	EG LABO
9306611	EPIRUBICINE EG 2 mg/ml, solution pour perfusion en flacon de 25 ml	EG LABO
9306605	EPIRUBICINE EG 2 mg/ml, solution pour perfusion en flacon de 100 ml	EG LABO
9354320	IFOSFAMIDE EG 40 mg/ml, solution pour perfusion en flacon de 25 ml	EG LABO
9354337	IFOSFAMIDE EG 40 mg/ml, solution pour perfusion en flacon de 50 ml	EG LABO
9351770	OXALIPLATINE EG 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion en flacon de 50 mg	EG LABO
9351758	OXALIPLATINE EG 5 mg/ml, poudre pour solution pour perfusion en flacon de 100 mg	EG LABO
9296841	PACLITAXEL EG 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 5 ml	EG LABO
9296829	PACLITAXEL EG 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 16,7 ml	EG LABO
9296835	PACLITAXEL EG 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 25 ml	EG LABO
9296858	PACLITAXEL EG 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 50 ml	EG LABO
9372619	OCTAGAM 50 mg/ml, solution pour perfusion, flacon en verre de 500 ml	OCTAPHARMA FRANCE

Rectificatif

I. ― Dans l'arrêté du 29 décembre 2011 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (NOR : ETSS1135257A) publié au Journal officiel du 3 janvier 2012, s'agissant du code UCD relatif à la spécialité GILENYA 0,5 mg, gélule du laboratoire NOVARTIS PHARMA SAS, au lieu de : « 925 588-8 », lire : « 937 357-6 ».
II. ― Dans l'arrêté du 6 janvier 2011 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (NOR : ETSS1033272A) publié au Journal officiel du 13 janvier 2011, s'agissant du libellé relatif au code UCD 935 289-3, au lieu de : « DOCETAXEL EBEWE 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon de 2 ml », lire : « DOCETAXEL EBEWE 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, flacon de 8 ml ».