Articles

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 3 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2009 modifié portant création du brevet d'études professionnelles spécialité « systèmes électroniques numériques » et l'arrêté du 28 juillet 2009 modifié portant création du brevet d'études professionnelles spécialité « électrotechnique, énergie, équipements communicants »)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 3 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2009 modifié portant création du brevet d'études professionnelles spécialité « systèmes électroniques numériques » et l'arrêté du 28 juillet 2009 modifié portant création du brevet d'études professionnelles spécialité « électrotechnique, énergie, équipements communicants »)


Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 28 juillet 2009 modifié portant création du brevet d'études professionnelles spécialité « électrotechnique, énergie, équipements communicants » sont remplacées par les dispositions figurant en annexe II du présent arrêté.