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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2011-MA-09 du 25 novembre 2011 modifiant les décisions n° 2004-169 du 20 avril 2004, n° 2008-298 du 11 mars 2008 et n° 2011-1186 du 15 novembre 2011 autorisant l'association Radio Lumières à exploiter le service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Lumières)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2011-MA-09 du 25 novembre 2011 modifiant les décisions n° 2004-169 du 20 avril 2004, n° 2008-298 du 11 mars 2008 et n° 2011-1186 du 15 novembre 2011 autorisant l'association Radio Lumières à exploiter le service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Lumières)


Dans les décisions n° 2004-169 du 20 avril 2004, reconduite par la décision n° 2008-1213 du 6 novembre 2008, n° 2008-298 du 11 mars 2008 et n° 2011-1186 du 15 novembre 2011 susvisées, le nom du service : « RCF Lumières » est remplacé par : « RCF Vaucluse ».