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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la spécialité « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la spécialité « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)


A N N E X E
TABLEAU DE SYNTHÈSE DES DISPENSES ET ÉQUIVALENCES




UC 1
UC 2
UC 3
UC 4
UC 5
UC 6
UC 7
UC 8
UC 9
UC 10
BEESAN
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
BPAA + CS SSMA
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
Groupe B (*) (modulaire) + groupe C (*) (modulaire) + BNSSA (à jour) + PSE 1 (à jour)
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
BPJEPS AA
X
X
X
X
X
X

X

X
DE MNS



X
X
X
X
X
X
X
Groupe A (*) (modulaire)








X

Groupe B (*) (modulaire)

X


X
X
X
X


Groupe C (*) (modulaire)



X





X
BF 2

X

X
X
X
X
X

X
Cycle 1 et Cycle 2 (CCC) (*)

X


X
X
X
X
X

Cycle 1 CCC (*) UF 1 (*)






X
X


Cycle 1 CCC (*) et UF 3 et UF 4 (*)




X
X




Cycle 1 CCC (*) et UF 5 et UF 6 (*)








X

(*) Dans la limite de la validité du livret de formation. Les candidats également titulaires de l'attestation de réussite à la partie commune du brevet d'Etat d'éducateur sportif ou à la formation générale aux métiers sportifs de la montagne bénéficient des dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 6 mai 2004 portant équivalence entre le brevet d'Etat d'éducateur sportif, le brevet d'Etat d'animateur technicien de l'éducation populaire et de la jeunesse et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport qui prévoit que : Les titulaires de l'attestation de réussite à la partie commune du brevet d'Etat d'éducateur sportif ou à la formation générale aux métiers sportifs de la montagne obtiennent de droit l'équivalence des unités capitalisables 1,2 et 3 du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.

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Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 29 décembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur
de l'emploi et des formations,
V. Sevaistre

Nota. ― Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http :// www. sports. gouv. fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.