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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 janvier 2012 portant radiation de dispositifs médicaux de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 janvier 2012 portant radiation de dispositifs médicaux de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III, chapitre 4, section 9, de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique « Société THORATEC EUROPE LIMITED (THORATEC) » est radié le produit suivant :

CODE

LIBELLÉ

3445984

Dispositif assistance circulat, mono-ventricul gauche, THORATEC, HEARTMATE XVE.