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Article 20 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2012-20 du 6 janvier 2012 relatif au passeport diplomatique et à l'authentification de son titulaire)
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Article 20 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2012-20 du 6 janvier 2012 relatif au passeport diplomatique et à l'authentification de son titulaire)
Le décret n° 2008-543 du 9 juin 2008 relatif au passeport diplomatique est abrogé.