A N N E X E I I I
FRÉQUENCE D'ÉVALUATION DU PERSONNEL DES ABATTOIRS PARTICIPANT AU CONTRÔLE DE LA QUALITÉ SANITAIRE DES CARCASSES ET AU TRI DES SOUS-PRODUITS
A. - Fréquence minimale d'évaluation de la qualité du tri
des carcasses et du tri des sous-produits
|
TONNAGE ANNUEL de l'abattoir/de la chaîne (poids carcasse) Année n-1 |
FRÉQUENCE MINIMALE de vérification de la conformité (nombre de contrôles/an/chaîne) [1] |
FRÉQUENCE MINIMALE d'évaluation des modalités de tri des sous-produits (nombre de contrôles/an) [2] |
|---|---|---|
|
100 |
1 |
1 |
|
100 ¸ tonnage 500 |
1 |
1 |
|
500 ¸ tonnage 2 000 |
2 |
2 |
|
2 000 ¸ tonnage 15 000 |
3 |
3 |
|
¹ 15 000 |
4 |
4 |
B. - Fréquence optimale d'évaluation de la qualité du tri
des carcasses et du tri des sous-produits
La fréquence optimale de contrôle (F, en nombre d'évaluations par an) est définie en tenant compte de plusieurs facteurs de risque :
F = b × F1 × F2 × E × O
Où :
b = volume de production ;
F1 = fiabilité des procédures en contrôle en ante mortem ;
F2 = fiabilité des procédures en contrôle en post mortem ;
E = sensibilité du produit, facteur de risque lié aux espèces abattues ;
O = origine des animaux.
Les valeurs possibles pour les différents paramètres sont données ci-dessous. Le nombre d'évaluations à conduire par an peut ainsi varier de 1 (fréquence minimale) à 32 fois par an.
Tableau 1 a. ― Valeurs possibles pour le paramètre b
|
PARAMÈTRE/VALEUR |
0,5 |
1 |
1,5 |
2 |
|---|---|---|---|---|
|
b |
500 tonnes |
500 ¸ tonnage 2 000 |
2 000 ¸ tonnage 15 000 |
¹ 15 000 |
Tableau 1 b. ― Valeurs des paramètres pour le calcul de la fréquence optimale de contrôle des retraits
effectués par le personnel des abattoirs
|
PARAMÈTRE/VALEUR |
1 |
2 |
|---|---|---|
|
F1 |
Absence d'abattage sans fiche ICA Contrôle systématique par l'exploitant des fiches ICA et vérification de la concordance avec état du lot reçu et le nombre d'animaux Respect des critères d'alerte définis Ordonnancement des abattages prenant en compte les informations sanitaires reçues |
1 des 4 critères ou plus non respecté(s) ou Historique de l'établissement non satisfaisant sur ce thème |
|
F2 |
Opérateurs placés à des postes pertinents avec du matériel approprié Formation des opérateurs au tri des carcasses et des sous-produitsdatant de moins de cinq ans résultats satisfaisants à la dernière évaluation concernant les erreurs par défaut sur les retraits « carcasses » |
1 des 4 critères ou plus non respectés ou Evaluation précédente non satisfaisante (vide infra) |
|
E (1) |
Poulets de chair Pintades Cailles, faisans, perdrix et pigeons, sauf réformes Lapins et apparentés Canards maigres et oies maigres |
Dindes de chair Animaux de réforme (toutes espèces) Canards et oies grasses |
|
O |
Animaux tous originaires de l'exploitation, ou Animaux originaires d'exploitations non considérées comme « non satisfaisantes à l'issue des visites sanitaires avicoles » |
Autres cas, en particulier en cas de réception d'animaux importés (pas de connaissance sur les élevages d'origine au-delà du contenu du certificat) |