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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2004 relatif aux indices de la qualité de l'air)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2004 relatif aux indices de la qualité de l'air)


Le tableau figurant à l'annexe IV de l'arrêté du 22 juillet 2004 susvisé est remplacé par le tableau suivant :

PARTICULES
en microgrammes par mètre cube

SOUS-INDICE

0 à 6

1

7-13

2

14-20

3

21-27

4

28-34

5

35-41

6

42-49

7

50-64

8

65-79

9

80

10