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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2004 relatif aux indices de la qualité de l'air)
Données brutes
Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2004 relatif aux indices de la qualité de l'air)
Le tableau figurant à l'annexe IV de l'arrêté du 22 juillet 2004 susvisé est remplacé par le tableau suivant :
PARTICULES
en microgrammes par mètre cube
SOUS-INDICE
0 à 6
1
7-13
2
14-20
3
21-27
4
28-34
5
35-41
6
42-49
7
50-64
8
65-79
9
80
10