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Article AUTONOME (Arrêté du 28 décembre 2011 relatif aux titres administratifs et aux documents de contrôle pour l'exercice des activités de transport public routier de personnes)

Article AUTONOME (Arrêté du 28 décembre 2011 relatif aux titres administratifs et aux documents de contrôle pour l'exercice des activités de transport public routier de personnes)



1. Itinéraire :
a) Lieu du départ du service :
b) Lieu de destination du service :
c) Itinéraire principal du service, avec les points de prise en charge et de dépose des voyageurs soulignés :
2. Périodes d'exploitation :
3. Fréquence (1) :
4. Horaires (1) :
5. Tarifs (1) :
6. Conditions ou observations particulières :

(1) A remplir s'il y a lieu.