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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2008 portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne))

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2008 portant organisation de la direction des services de la navigation aérienne (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne))


A l'article 1er de l'arrêté du 11 septembre 2008 susvisé, le paragraphe 1 est rédigé comme suit :
« La direction des services de la navigation aérienne (DSNA) comprend :
Un échelon central constitué par :
― la sous-direction de la planification et de la stratégie (DSNA/ SDPS) ;
― la sous-direction des ressources humaines (DSNA/ SDRH) ;
― la sous-direction des finances (DSNA/ SDFI) ;
― la mission du management de la sécurité, de la qualité et de la sûreté (DSNA/ MSQS) ;
― la mission de l'environnement (DSNA/ ME) ;
― des directeurs de programmes en charge de la conduite de grands programmes de la DSNA ;
― le cabinet. »