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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes)


L'annexe de l'arrêté du 24 novembre 1967 est ainsi modifiée :
― le panonceau M6c-ancien, les panneaux B6b3-ancien, B6b5-ancien, B50c-ancien, B50e-ancien, B12a, B21f, C1b-ancien, C64d (exemple 1), C117a, C117b, C117c, D31b, E36 et le symbole SC21 sont supprimés ;
― le panneau C60 est renommé D47a ;
― le panneau C61 est renommé D47b ;
― le panneau C63 est renommé D47c ;
― le signal C64c est renommé C64c1 ;
― le panneau C65a est renommé D46a ;
― le panneau C65b est renommé D46b ;
― le panneau Da52 est renommé Da52a ;
― le panneau E35a est renommé E34c ;
― le panneau E35b est renommé E34d ;
― le symbole SC20 est renommé SU2 ;
― sont ajoutés les dessins des signaux nouveaux et remplacés les signaux modifiés figurant à l'annexe 1 au présent arrêté.