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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 décembre 2011 portant modification de l'arrêté du 1er juin 2004 modifié relatif au titre professionnel de technicien(ne) de maintenance en machinisme agricole)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 décembre 2011 portant modification de l'arrêté du 1er juin 2004 modifié relatif au titre professionnel de technicien(ne) de maintenance en machinisme agricole)


I. ― Au premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 1er juin 2004 modifié, les mots : « technicien (ne) de maintenance en machinisme agricole » sont remplacés par les mots : « technicien (ne) de maintenance d'engins et de matériels " machinisme agricole ” ».
Les dispositions du dernier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 1er juin 2004 sont remplacées par les dispositions suivantes :
« Le titre de technicien (ne) de maintenance d'engins et de matériels " machinisme agricole ” est enregistré pour une durée de trois ans au répertoire national des certifications professionnelles à compter de l'entrée en vigueur du présent arrêté. »
II. ― A l'article 2 de l'arrêté du 1er juin 2004 modifié, les mots : « technicien (ne) de maintenance en machinisme agricole » sont remplacés par les mots : « technicien (ne) de maintenance d'engins et de matériels " machinisme agricole ” ».