Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 29 juin 2006 portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs aux formations initiale et de spécialisation de l'école d'ingénieurs de Télécom et Management SudParis, Télécom SudParis)

A la suite du 1° (c) de l'article 2 de l'arrêté du 29 juin 2006 susvisé, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« d) Sur titres, pour des étudiants ayant validé une formation de niveau Bac + 2 dans un établissement partenaire repris dans la liste approuvée par le conseil d'école. »