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Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié relatif à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction)

Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 2 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié relatif à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction)


L'annexe 2 de l'arrêté du 24 octobre 2003 précité relative à la liste des essences pour lesquelles l'admission de matériels de base identifiés est autorisée sur le territoire français est modifiée comme suit :
Ajout des espèces suivantes :

NOM BOTANIQUE
NOM COMMUN
OBSERVATIONS

Abies cephalonica Loud.
Sapin de Céphalonie.
 

Castanea sativa Mill.
Châtaignier.
Uniquement dans la région de provenance CSA 800 « Corse ».

Fraxinus excelsior L.
Frêne commun.
Uniquement dans la région de provenance FEX 400 « Massif central ».

Pinus radiata D. Don.
Pin de Monterey.