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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2011-TO-40 du 15 septembre 2011 modifiant les autorisations délivrées à l'association Radio Télé Montaillou pour l'exploitation par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence du service de catégorie A dénommé Radio Montaillou)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2011-TO-40 du 15 septembre 2011 modifiant les autorisations délivrées à l'association Radio Télé Montaillou pour l'exploitation par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence du service de catégorie A dénommé Radio Montaillou)


Dans les décisions n° 2006-960 du 21 novembre 2006, n° 2008-648 du 8 juillet 2008 et n° 2010-217 du 23 mars 2010 susvisées, le nom du service : « Radio Montaillou » est remplacé par : « Radio Montaillou Pyrénées ».