Article 3 AUTONOME (Arrêté du 30 novembre 2011 relatif à la conservation de la note de l'épreuve obligatoire d'enseignement scientifique des candidats se présentant à nouveau à l'examen du baccalauréat général et technologique)

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2013 du baccalauréat général série littéraire.