Article 3 AUTONOME (Arrêté du 30 novembre 2011 relatif à la note de l'épreuve obligatoire d'histoire-géographie au titre de la série scientifique pour les candidats au baccalauréat qui se présentent à nouveau à l'examen dans la même série)

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2013 du baccalauréat général série scientifique.