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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1739 du 2 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bordeaux »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1739 du 2 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bordeaux »)


A l'article 1er du décret du 3 novembre 2008 susvisé, le mot : « Bordeaux » est supprimé.
Le cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bordeaux » annexé au décret du 3 novembre 2008 susvisé est abrogé.