A l'article 1er du décret du 23 octobre 2009, susvisé, les mots : « Bellet » ou « Vin de Bellet » sont supprimés.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Bellet » ou « Vin de Bellet » annexé au décret du 23 octobre 2009, susvisé, est abrogé.