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Article AUTONOME (Décret n° 2011-1735 du 2 décembre 2011 portant transfert de crédits)

Article AUTONOME (Décret n° 2011-1735 du 2 décembre 2011 portant transfert de crédits)



A N N E X E



TABLEAU 1

INTITULÉ DE LA MISSION, DU PROGRAMME, DE LA DOTATION

NUMÉRO
du programme
ou de la
dotation

AUTORISATIONS
d'engagement
annulées
(en euros)

CRÉDITS
de paiement
annulés
(en euros)

Culture
 
3 679 321

3 679 321

Transmission des savoirs et démocratisation de la culture

224

3 679 321

3 679 321

Totaux


3 679 321

3 679 321

Dont titre 2.





TABLEAU 2

INTITULÉ DE LA MISSION, DU PROGRAMME, DE LA DOTATION

NUMÉRO
du programme
ou de la
dotation

AUTORISATIONS
d'engagement
ouvertes
(en euros)

CRÉDITS
de paiement
ouverts
(en euros)

Ecologie, développement
et aménagement durables
 
3 679 321

3 679 321

Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer

217

3 679 321

3 679 321

Dont titre 2.


3 679 321

3 679 321

Totaux


3 679 321

3 679 321

Dont titre 2.


3 679 321

3 679 321


TABLEAU 3

INTITULÉ DU MINISTÈRE, DU PROGRAMME

NUMÉRO
du programme

RÉVISION
des ETPT

Culture et communication
 
― 56

Transmission des savoirs et démocratisation de la culture

224

― 56

Ecologie, développement durable,
transports et logement
 
56

Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer

217

56