Articles

Article AUTONOME (Arrêté du 28 octobre 2011 portant nomination du chef du service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements)

Article AUTONOME (Arrêté du 28 octobre 2011 portant nomination du chef du service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements)



Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 28 octobre 2011, M. Le Guern (Eric), ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, est nommé chef du service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements à compter du 1er décembre 2011.