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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1645 du 24 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Chevrotin »)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1645 du 24 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Chevrotin »)


Le décret du 2 mai 2002 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Chevrotin » ainsi que le texte pris pour son application sont abrogés.