Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 24 février 2009 modifié relatif à la modulation de l'indemnité temporaire de mobilité allouée à certains agents du ministère de la défense)

L'annexe mentionnée à l'article 1er de l'arrêté du 24 février 2009 susvisé est remplacée par l'annexe au présent arrêté.