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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1624 du 23 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Saint-Julien »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1624 du 23 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Saint-Julien »)


A l'article 1er du décret du 18 septembre 2009 susvisé, les mots : « Saint-Julien » sont supprimés.
Le cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Saint-Julien » annexé au décret du 18 septembre 2009 susvisé est abrogé.