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Article AUTONOME (Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale)

1. En application du deuxième alinéa de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale, les prix de cession au public des spécialités figurant au tableau ci-après sont, par décision du comité économique des produits de santé en date du 31 août 2011, égaux aux bases de calcul mentionnées, majorées des taxes en vigueur et des frais inhérents à la gestion et à la délivrance de ces spécialités tels que fixés par arrêté interministériel :

CODE UCD	LIBELLÉ	LABORATOIRE EXPLOITANT	BASE DE CALCUL HT par UCD (€)
9368612	GEMCITABINE HOSPIRA 38 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 5,3 ml	HOSPIRA FRANCE	21,520
9368606	GEMCITABINE HOSPIRA 38 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 26,3 ml	HOSPIRA FRANCE	102,910
9368629	GEMCITABINE HOSPIRA 38 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 52,6 ml	HOSPIRA FRANCE	205,820
9366441	PACLITAXEL KABI 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 100 ml	FRESENIUS KABI FRANCE	900,000
9366458	PACLITAXEL KABI 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 25 ml	FRESENIUS KABI FRANCE	225,000

2. En application du deuxième alinéa de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale, les prix de cession au public des spécialités figurant au tableau ci-après sont, par décision du comité économique des produits de santé en date du 31 août 2011, égaux aux bases de calcul mentionnées, majorées des taxes en vigueur et des frais inhérents à la gestion et à la délivrance de ces spécialités tels que fixés par arrêté interministériel :

CODE UCD	LIBELLÉ	LABORATOIRE EXPLOITANT	BASE DE CALCUL HT par UCD (€)
9368836	TOPOTECAN KABI 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 4 ml	FRESENIUS KABI FRANCE	300,000
9372482	TOPOTECAN TEVA 4 mg/4 ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 4 ml	TEVA SANTE	300,000

A compter du 1er janvier 2012

CODE UCD	LIBELLÉ	LABORATOIRE EXPLOITANT	BASE DE CALCUL HT par UCD (€)
9368836	TOPOTECAN KABI 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 4 ml	FRESENIUS KABI FRANCE	240,000
9372482	TOPOTECAN TEVA 4 mg/4 ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 4 ml	TEVA SANTE	240,000

3. Par décision du comité économique des produits de santé en date du 31 août 2011 et en application du premier alinéa de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale, les prix de vente hors taxes aux établissements de santé déclarés par le laboratoire exploitant pour les spécialités ci-après sont :

CODE UCD	LIBELLÉ	LABORATOIRE EXPLOITANT	PV DE VENTE HT PAR UCD aux établissements de santé (€)
9365499	TOPOTECAN MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 1 ml	MYLAN SAS	75,000
9365507	TOPOTECAN MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 2 ml	MYLAN SAS	150,000
9365513	TOPOTECAN MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 4 ml	MYLAN SAS	300,000

A compter du 1er janvier 2012

CODE UCD	LIBELLÉ	LABORATOIRE EXPLOITANT	PV AUX ÉTABLISSEMENTS de santé déclaré (par UCD)
9365499	TOPOTECAN MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 1 ml	MYLAN SAS	60,000
9365507	TOPOTECAN MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 2 ml	MYLAN SAS	120,000
9365513	TOPOTECAN MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 4 ml	MYLAN SAS	240,000

4. Par décision du comité économique des produits de santé en date du 2 septembre 2011 et en application du premier alinéa de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale, les prix de vente hors taxes aux établissements de santé déclarés par le laboratoire exploitant pour les spécialités ci-après sont :

CODE UCD	LIBELLÉ	LABORATOIRE EXPLOITANT	PV DE VENTE HT PAR UCD aux établissements de santé (€)
9367535	DOCETAXEL EBEWE 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 16 ml	SANDOZ	526,720

5. Par décision du comité économique des produits de santé en date du 5 septembre 2011 et en application du premier alinéa de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale, les prix de vente hors taxes aux établissements de santé déclarés par le laboratoire exploitant pour les spécialités ci-après sont :

CODE UCD	LIBELLÉ	LABORATOIRE EXPLOITANT	PV DE VENTE HT PAR UCD aux établissements de santé (€)
9369126	RIBAVIRINE SANDOZ 200 mg, gélule	SANDOZ	4,280

A compter du 1er décembre 2011

CODE UCD	LIBELLÉ	LABORATOIRE EXPLOITANT	PV DE VENTE HT PAR UCD aux établissements de santé (€)
9369126	RIBAVIRINE SANDOZ 200 mg, gélule	SANDOZ	3,240

6. Par décision du comité économique des produits de santé en date du 12 septembre 2011 et en application du premier alinéa de l'article L. 162-16-5 du code de la sécurité sociale, les prix de vente hors taxes aux établissements de santé déclarés par le laboratoire exploitant pour les spécialités ci-après sont :

CODE UCD	LIBELLÉ	LABORATOIRE EXPLOITANT	PV DE VENTE HT PAR UCD aux établissements de santé (€)
9371732	IDARUBICINE MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 5 ml	MYLAN SAS	123,340
9371726	IDARUBICINE MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 10 ml	MYLAN SAS	242,400
9371778	IDARUBICINE MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 20 ml	MYLAN SAS	460,560
9368919	TOPOTECAN EBEWE 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 1 ml	SANDOZ	75,000
9368925	TOPOTECAN EBEWE 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 3 ml	SANDOZ	225,000
9368931	TOPOTECAN EBEWE 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 4 ml	SANDOZ	300,000

A compter du 1er janvier 2012

CODE UCD	LIBELLÉ	LABORATOIRE EXPLOITANT	PV DE VENTE HT PAR UCD aux établissements de santé (€)
9371732	IDARUBICINE MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 5 ml	MYLAN SAS	59,170
9371726	IDARUBICINE MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 10 ml	MYLAN SAS	109,060
9371778	IDARUBICINE MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 20 ml	MYLAN SAS	207,214
9368919	TOPOTECAN EBEWE 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 1 ml	SANDOZ	60,000
9368925	TOPOTECAN EBEWE 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 3 ml	SANDOZ	180,000
9368931	TOPOTECAN EBEWE 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 4 ml	SANDOZ	240,000