Articles

Article AUTONOME (Arrêté du 8 novembre 2011 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique)

A N N E X E

I. ― Les spécialités pharmaceutiques suivantes, pour lesquelles il n'y a pas de participation de l'assuré et dont les seules indications remboursables ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont celles qui figurent dans l'autorisation de mise sur le marché à la date de la publication du présent arrêté, sont inscrites sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale :

CODE UCD	LIBELLÉ	LABORATOIRE EXPLOITANT
936 753-5	DOCETAXEL EBEWE 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 16 ml	SANDOZ
936 861-2	GEMCITABINE HOSPIRA 38 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 5,3 ml	HOSPIRA FRANCE
936 860-6	GEMCITABINE HOSPIRA 38 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 26,3 ml	HOSPIRA FRANCE
936 862-9	GEMCITABINE HOSPIRA 38 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 52,6 ml	HOSPIRA FRANCE
937 1732	IDARUBICINE MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 5 ml	MYLAN SAS
937 172-6	IDARUBICINE MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 10 ml	MYLAN SAS
937 177-8	IDARUBICINE MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 20 ml	MYLAN SAS
936 644-1	PACLITAXEL KABI 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 100 ml	FRESENIUS KABI FRANCE
936 645-8	PACLITAXEL KABI 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 25 ml	FRESENIUS KABI FRANCE
9368919	TOPOTECAN EBEWE 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 1 ml	SANDOZ
9368925	TOPOTECAN EBEWE 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 3 ml	SANDOZ
9368931	TOPOTECAN EBEWE 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 4 ml	SANDOZ
936 883-6	TOPOTECAN KABI 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 4 ml	FRESENIUS KABI FRANCE
936 549-9	TOPOTECAN MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 1 ml	MYLAN SAS
936 550-7	TOPOTECAN MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 2 ml	MYLAN SAS
936 551-3	TOPOTECAN MYLAN 1 mg/ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 4 ml	MYLAN SAS
937 248-2	TOPOTECAN TEVA 4 mg/4 ml, solution à diluer pour perfusion en flacon de 4 ml	TEVA SANTE

II. ― Est inscrite sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale la spécialité pharmaceutique visée ci-dessous, pour laquelle la participation de l'assuré est fixée par l'Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM).
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date du présent arrêté :

CODE UCD	LIBELLÉ	LABORATOIRE EXPLOITANT
936 912-6	RIBAVIRINE SANDOZ 200 mg, gélule	SANDOZ