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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 novembre 2011 portant modification de l'arrêté du 11 février 2011 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) de l'océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest et la Méditerranée accordé à la France pour l'année 2011)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 novembre 2011 portant modification de l'arrêté du 11 février 2011 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) de l'océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest et la Méditerranée accordé à la France pour l'année 2011)



A N N E X E S
A N N E X E I
Quotas en tonnes






NUMÉRO
du navire


NOM DU NAVIRE


QUOTA 2011
en mer Méditerranée

QUOTA 2011
en océan Atlantique
à l'est de
la longitude 45° Ouest

OP SA. THO. AN

900265

Jean Marie Christian 6

99,9

0

 

900270

Jean Marie Christian 7

99,9

0

 

923752

Saint Sophie François 3

63,6

0

 

925310

Janvier Louis Raphaël

121,2

0

 

Palangriers hauturiers

 

20,2

0

 

Canneurs, ligneurs ou palangriers « petits métiers » titulaires d'un permis de pêche spécial « thon rouge »
 
29,7 (1)

0

 

Total SA. THO. AN

 

434,5

0

OP PRO. QUA. PORT

863686

Chrisderic II

49,7

0

 

Canneurs, ligneurs ou palangriers « petits métiers » titulaires d'un permis de pêche spécial « thon rouge »
 
17,2 (2)

0

 

917384

Petit Tom

2,7

0

 

Total PRO. QUA. PORT

 

69,6

0

Groupement de navires STM

900236

Gérard Luc IV

54,7

0

 

916469

Gérald Jean IV

51,7

0

 

923751

Cisberlande V

69,4

0

 

924860

Eric Marin

68,0

0

 

Total STM

 

243,8

0

 

733526

La Rose des vents

0,6

0

Navires non adhérents à une organisation de producteurs pêchant à la canne, à la ligne ou à la palangre « petits métiers » titulaires d'un permis de pêche spécial « thon rouge » à l'exception du navire 733526
   
45,5 (3)

0

 

Total

 

794

0

(1) Dont 12 t maximum sont composées de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.
(2) Dont 10 t maximum sont composées de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.
(3) Dont 22 t maximum sont composées de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.


A N N E X E I I
Quotas en tonnes





QUOTA 2011 EN OCÉAN ATLANTIQUE
à l'est de la longitude 45° Ouest

QUOTA
en mer Méditerranée

Pour la pêche au chalut

Pour la pêche à l'hameçon

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

1

0

0

Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

4

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE

4

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

0

32

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-ouest)

2

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

0

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD)

12

82

0

Navires non adhérents à une organisation de producteurs

0

0

0

Réserve pour les navires participant à la pêche expérimentale

12

0

0

Total

35

114

0