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Article 2 AUTONOME (Décret n° 2011-1584 du 17 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côte de Beaune-Villages »)

Article 2 AUTONOME (Décret n° 2011-1584 du 17 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côte de Beaune-Villages »)


A l'article 1er du décret du 2 octobre 2009 susvisé, les mots : « Côte de Beaune-Villages » sont supprimés.
Le cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côte de Beaune-Villages » annexé au décret du 2 octobre 2009 susvisé est abrogé.