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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2011-1109 du 6 septembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA CLT-UFA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RTL)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2011-1109 du 6 septembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA CLT-UFA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RTL)


L'autorisation accordée par la décision n° 2006-945 du 21 novembre 2006 susvisée pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RTL est reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 11 mars 2012.