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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 2 novembre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Hautes-Alpes »)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 2 novembre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Hautes-Alpes »)

Le cahier des charges relatif à l'indication géographique protégée "Hautes-Alpes" est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.