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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1548 du 14 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Vacqueyras »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1548 du 14 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Vacqueyras »)


A l'article 1er du décret du 23 octobre 2009 susvisé, le mot : « Vacqueyras » est supprimé.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Vacqueyras » annexé au décret du 23 octobre 2009 susvisé est abrogé.