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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1461 du 7 novembre 2011 relatif à l'évacuation des personnes handicapées des lieux de travail en cas d'incendie)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1461 du 7 novembre 2011 relatif à l'évacuation des personnes handicapées des lieux de travail en cas d'incendie)


Le 1° de l'article R. 4216-2 du même code est remplacé par les dispositions suivantes :
« 1° L'évacuation rapide de la totalité des occupants ou leur évacuation différée, lorsque celle-ci est rendue nécessaire, dans des conditions de sécurité maximale ; ».